法语工程合同

法语工程合同
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CONTRAT DE GESTION D'UNE TRAVAUX
N° de contrat : _______________
Date : ___/___/_____
Lieu : _______________
Entre : _______________ (ci-arès dénommé "l'Emloyeur")
Et : _______________ (ci-arès dénommé "le Soustraiteur")
Article 1 - Ojet du contrat
L’ojet du résent contrat est l’exécution des travaux de _______________ (décrire rièvement les travaux), selon les lans, les sécifications et les documents annexes.
Article 2 - Durée des travaux
Les travaux commenceront le ___/___/_____ et seront menés jusqu’au ___/___/_____.
Article 3 - rix
Le rix total des travaux sera _________€ (euros), tel que détaillé sur l’annexe _________.
Article 4 - aiement
Le aiement sera effectué en _________ instal(le)ls, conformément au calendrier de aiement
décrit sur l’annexe _________.
Article 5 - Garantie
Le Soustraiteur garantit la qualité des travaux our une ériode de _________ mois à comter de la fin des travaux.
Article 6 - Susension et licenciement
En cas de mauvaise ou insuffisante exécution des travaux, l'Emloyeur ourra susendre les travaux ou mettre fin au contrat.
Article 7 - Règlement en cas de litige
Toute question de nature à donner lieu à litige entre les arties sera raffinée ar _________ (nom de l’organe de règle ment des litiges).
Article 8 - Force majeure
En cas de force majeure, l'exécution des travaux ourra être retardée ou susendue. Les conditions de déclenchement de cette clause sont détaillées sur l’annexe _________.
Article 9 - Modifications et rectifications
Toute modification ou rectification du résent contrat doit être convenue ar écrit et signée ar les deux arties.
Article 10 - Entière accetation
Ce contrat fait l'ojet d'une entière accetation ar les deux arties et ne eut as être modifié sans leur accord exrès et écrit.
Les arties ont signé le résent contrat en ___/___/_____.
our l'Emloyeur : _______________ (Signature)
our le Soustraiteur : _______________ (Signature)
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