2- Table des Matières

Janvier 2006 Siège de la CMA CGM

Règlements de l’Appel d’offres & Conditions Contractuelles

Khatib & Alami TABLE DES MATIÈRES

VOLUME 1

Pages

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LETTRE D’INVITATION - 1 –

AVIS DE RÉCEPTION DU DOSSIER DE L’APPEL D’OFFRES - 2 -

AVIS DE RÉCEPTION DES DOCUMENTS DE L’APPEL D’OFFRES - 3 -

INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES - 4 -

MODELE DE SOUMISSION -

9

- ANNEXE NO. 1 : EXIGENCE PARTICULIÈRES - 11 -

ANNEXE NO. 2 : PRESENTATION ET QUALIFICATION

DU SOUMISSIONNAIRE - 12 -

ANNEXE NO. 3 : DÉCOMPOSITION DES PRIX UNITAIRES - 21 -

ANNEXE NO. 4 : REGISTRE DES ÉQUIPEMENTS DE L’ENTREPRENEUR - 22 -

ANNEXE NO. 5 : PERSONNEL DE L’ENTREPRENEUR POUR LE SUIVI

DU CHANTIER – EQUIPE MINIMALE - 24 -

ANNEXE 6 : LISTE DES SOUS-TRAITANTS, SPÉCIALISTES

ET FOURNISSEURS - 28 -

ANNEXE 7 : LISTE DES DOCUMENTS - 30 -

ANNEXE 8 : PRIX UNITAIRES TRAVAUX EN REGIE - 31 -

COORDONNÉES DU SOUMISSIONNAIRE - 41 -

DÉCLARATION À SOUSCRIRE - 42 -

MODÈLE DE GARANTIE BANCAIRE INITIALE - 43 -

MODÈLE DE LA LETTRE DE GARANTIE BANCAIRE DE BONNE EXÉCUTION - 44 -

MODÈLE DE LA LETTRE DE GARANTIE BANCAIRE POUR AVANCE

SUR TRAVAUX - 46 -

CONVENTION - 48 -

CONDITIONS CONTRACTUELLES

- 1ère PARTIE CONDITIONS GÉNÉRALES - 52 -

- 2ème PARTIE CONDITIONS PARTICULIÈRES - 115 -

LISTE DES PLANS - 164 -

INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES

MODELE DE SOUMISSION

COORDONNÉES DU SOUMISSIONNAIRE

DÉCLARATION À SOUSCRIRE

MODÈLE DE GARANTIE BANCAIRE INITIALE

MODÈLE DE LA LETTRE DE GARANTIE BANCAIRE DE BONNE EXÉCUTION

MODÈLE DE LA LETTRE DE GARANTIE BANCAIRE POUR AVANCE

SUR TRAVAUX

CONVENTION

CONDITIONS CONTRACTUELLES CONDITIONS GENERALES

CONDITIONS CONTRACTUELLES CONDITIONS PARTICULIERES

LISTE DES PLANS